Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI MOTE
CENTRE D'ETUDES ET DE REALISATIONS POUR L'ENVIRONNEMENT ET LES LOISIRS (CEREL) (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1551949
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1999
MINI MOTE de CENTRE D\'ETUDES ET DE REALISATIONS POUR L\'ENVIRONNEMENT ET LES LOISIRS (CEREL

Présentation de la marque MINI MOTE

Déposée le 22 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CENTRE D'ETUDES ET DE REALISATIONS POUR L'ENVIRONNEMENT ET LES LOISIRS (CEREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINI MOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE D'ETUDES ET DE REALISATIONS POUR L'ENVIRONNEMENT ET LES LOISIRS (CEREL domicilié(e) 16, rue Alain Gerbault, 35100 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France.

La marque MINI MOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI MOTE est expirée depuis le 22 septembre 1999.

CENTRE D'ETUDES ET DE REALISATIONS POUR L'ENVIRONNEMENT ET LES LOISIRS (CEREL a également déposé les autres marques suivantes : GRILL MOTE , MINI MOTE , MINI MOTE


CENTRE D'ETUDES ET DE REALISATIONS POUR L'ENVIRONNEMENT ET LES LOISIRS (CEREL) (société anonyme) - 16, rue Alain Gerbault, 35100 RENNES - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Imprimés, journaux, périodiques et autres magazines destinés à l'hôtellerie et à la restauration.Plats cuisinés, desserts destinés à l'hôtellerie et à la restauration. Services d'hôtellerie, de restauration, motels, notamment motels de 2 et 3 étoiles, restaurants, bars, cafés, cafétéria, cantines, maisons de repos et de convalescence, salons de beauté et de coiffure, réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.